Informations sur la société

• Société : Le Cèdre Immobilier
• Siège social : 106 route de Saint-Mesmin, 45750 Saint Pryvé Saint Mesmin
• Téléphone : 02 38 51 84 84
• Email : lien formulaire de contact
• Site internet : https://www.cedre-immobilier.com

Garantie financière

La société ne détient aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de ses clients. Elle bénéficie d'une dispense de garantie financière conformément à l'article 3 de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970.

Honoraires

Le barème des honoraires est consultable à l’adresse suivante : Voir le détail des honoraires

Hébergement

OVHcloud
SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419
Téléphone : 08 203 203 63

Éditeur

Facilogi
SARL au capital de 60 000 €
RCS Créteil 502 886 039
Siège social : 2, rue du Général Leclerc 94220 Charenton-le-Pont, France
Téléphone : 01 43 53 72 66
Email : contact@facilogi.com
Site : www.facilogi.com
Directeur de la publication : Frédéric Eppler

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

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Droit d’accès et de rectification

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse 106 route de Saint-Mesmin ou par e-mail à contact.spsm@cedre-immobilier.com.

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Responsabilité

Les informations fournies sur ce site web ont un but informatif uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et exactes, Cedre immobilier ne saurait être tenu responsable de tout préjudice découlant de l’utilisation de ces informations.

Annonces

Les informations et caractéristiques figurant sur nos annonces immobilières sont fournies à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme constituant une offre contractuelle. Cedre immobilier ne peut, en aucun cas, être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes pouvant s’y trouver.

Agents commerciaux

Nos agents commerciaux sont des professionnels juridiquement et financièrement indépendants. Ils sont titulaires d’une attestation professionnelle délivrée par la Chambre de commerce et d’industrie. Le Mandat est obligatoire : selon le décret du 20/07/1972 modifié par décret 2005-1315 du 21 octobre 2005.

Médiation de la consommation – Règlement amiable des litiges

Le site héberge également les annonces de la société soeur PRIVARENT dont l’enseigne est AVENUE 106 identifiée sous les références suivantes:

SAS PRIVARENT au capital de 5000€ dont le numéro RCS est 793381559 ORLEANS. 
Numéro de TVA FR11793381559
Assurances RCP MMA N° de police 120137405 et garantie financière Gallian 458856T pour un montant de 260000€
Titulaire de la carte professionnelle CPI 45012016000007144 délivré par la CCI du Loiret 45.

L’internaute est également informé qu’il peut s’opposer à l’utilisation de ses coordonnées téléphoniques à des fins de prospections commerciales en s’inscrivant sur la liste rouge disponible sur le site bloctel.gouv.fr

Litige - Médiation de la consommation

Conformément à l’article L 211-3 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 612-1 et suivants du code de la consommation.

Le consommateur peut saisir le médiateur La société Médiation professionnelle de deux manières :

• Soit par écrit à l'adresse suivante : MCP Médiation - 12 Square Desnouettes 75015 Paris
• soit par internet: www.mcpmedication.org

Le consommateur peut saisir le service Le Cèdre Immobilier de deux manières :

• soit par voie électronique: contact@cedre.immo
• soit par téléphone: 02 38 51 84 84

Siège social

Raison sociale : SAS YRBOR
Siège social : 106 route de Saint Mesmin, 45750 Saint Pryvé Saint Mesmin
Capital : 7500 €
RCS : B 512715467 Orléans
TVA intra : FR50512715467

E-mail: contact@cedre.immo

Assurances Verspieren Garantie Financière et RCP police n°41319158
Carte T CPI 45012018000029530 - délivrée par la CCI du Loiret

Démarchage Téléphonique

L’internaute est également informé qu’il peut s’opposer à l’utilisation de ses coordonnées téléphoniques à des fins de prospections commerciales en s’inscrivant sur la liste rouge disponible sur le site bloctel.gouv.fr

Le décret n° 2022-1313 du 13 octobre 2022 prévoit qu'à partir du 1^er mars 2023, le démarchage téléphonique des consommateurs sera autorisé uniquement du lundi au vendredi, de 10 heures à 13 heures et de 14 heures à 20 heures. Il sera, en revanche, interdit le samedi, le dimanche et les jours fériés.

Cet encadrement s'appliquera aussi bien aux personnes non inscrites sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel » qu'à celles inscrites, mais sollicitées dans le cadre d'un contrat en cours.

Pour en savoir plus sur cette nouveauté, vous pouvez consulter notre article dédié : De nouvelles mesures pour encadrer le démarchage téléphonique: https://www.economie.gouv.fr/nouvelles-mesures-encadrement-demarchage-telephonique

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.

Crédits photos

Les photographies et visuels présents sur ce site sont de la seule responsabilité de Cedre immobilier.